CODE INSTITUTIONNEL ASTRA-QUANTIS™

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le présent Code Institutionnel constitue le document officiel de référence du Programme International ASTRA-QUANTIS™.

Il rassemble les textes fondateurs.

Les engagements institutionnels.

Les référentiels.

Les normes de fonctionnement.

Les procédures officielles.

Les décisions stratégiques.

Les règles de gouvernance.

Chaque document participe à une architecture unique.

Chaque décision s’inscrit dans une vision commune.

Chaque évolution respecte les principes fondateurs du Programme.

Ce Code constitue le cadre permanent de référence d’ASTRA-QUANTIS™.