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INSTITUT MONDIAL DE RECHERCHES APPLIQUÉES
ASTROLOGIE SCIENTIFIQUE CANTIQUE
CONTRAT OFFICIEL
DE PARTENARIAT
Programme International
ASTRA-QUANTIS™
PRÉAMBULE
Le présent contrat a pour objet
de définir les principes généraux
de collaboration
entre l’Institut Mondial
de Recherches Appliquées
d’Astrologie Scientifique Cantique
et le Partenaire Agréé.
Les deux parties déclarent
souhaiter développer
une collaboration durable,
fondée sur la confiance,
la confidentialité,
le respect mutuel
et la qualité des prestations.
ARTICLE 1
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat définit
les conditions générales
du partenariat,
les engagements réciproques
des parties
et les règles applicables
au Programme International
ASTRA-QUANTIS™.
ARTICLE 2
ENGAGEMENTS DE L’INSTITUT
L’Institut s’engage
à exercer ses missions
avec sérieux,
professionnalisme
et impartialité.
Il veille
à assurer
la qualité des prestations,
la confidentialité
des informations confiées
et le respect
des engagements pris
envers chacun
de ses partenaires.
L’Institut met également
à disposition
les moyens nécessaires
au bon déroulement
des collaborations,
dans les limites
des dispositions prévues
par le présent contrat.
ARTICLE 3
ENGAGEMENTS DU PARTENAIRE
Le Partenaire Agréé
conserve son entière indépendance
dans l’exercice
de son activité professionnelle.
Il s’engage
à présenter
le Programme ASTRA-QUANTIS™
avec exactitude,
sans promesse exagérée,
dans le respect
des informations
officiellement communiquées
par l’Institut.
Le Partenaire Agréé
agit dans le respect
de la législation applicable
à son activité,
des règles déontologiques
de sa profession
et des engagements
définis par le présent contrat.
Les parties reconnaissent
que leur collaboration
repose sur la bonne foi,
la confiance réciproque
et la volonté commune
de développer un partenariat
durable et responsable.
ARTICLE 4
CONFIDENTIALITÉ
Les parties s’engagent
à préserver
la confidentialité
de toutes les informations,
documents,
méthodes de travail
et données
échangés dans le cadre
du présent partenariat.
Aucune information
ne pourra être communiquée
à un tiers
sans l’accord préalable
de la partie concernée,
sauf obligation légale
ou réglementaire.
Cette obligation
demeure applicable
pendant toute la durée
du partenariat
et après sa cessation,
quelle qu’en soit la cause.
ARTICLE 5
DURÉE DU PARTENARIAT
Le présent contrat
prend effet
à compter
de sa signature
par les deux parties.
Il est conclu
pour une durée
déterminée
ou indéterminée,
selon les modalités
précisées
dans les conditions particulières
annexées au présent contrat.
Les parties peuvent convenir
de son renouvellement,
de son adaptation
ou de son évolution
dans le respect
des intérêts communs
et des dispositions
contractuelles applicables.
La confiance,
la confidentialité
et la stabilité
constituent les fondements
du présent partenariat.
ARTICLE 6
MODIFICATION ET RÉSILIATION DU PARTENARIAT
Le présent contrat peut être modifié
d’un commun accord
entre les parties.
Toute modification fait l’objet
d’un document écrit
ou d’un avenant signé
par les représentants autorisés.
Chaque partie peut mettre fin
au partenariat,
dans le respect
des conditions prévues
par le présent contrat
et des délais de préavis
éventuellement applicables.
La résiliation
n’affecte pas
les obligations
qui, par leur nature,
continuent de produire effet,
notamment celles relatives
à la confidentialité
et à la protection
des informations.
ARTICLE 7
RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
En cas de difficulté
dans l’exécution
ou l’interprétation
du présent contrat,
les parties s’engagent
à rechercher
une solution amiable
dans un esprit
de dialogue
et de coopération.
À défaut d’accord amiable,
les parties pourront recourir
aux procédures prévues
par la législation applicable
ou par les clauses particulières
du contrat.
Les parties déclarent avoir pris
connaissance
de l’ensemble des dispositions
du présent contrat
et s’engagent
à les respecter
dans un esprit
de loyauté
et de coopération.
ARTICLE 8
DISPOSITIONS FINALES
Le présent contrat
exprime l’intégralité
des engagements
convenus entre les parties.
Il remplace
tout échange,
proposition
ou document antérieur
ayant le même objet.
Toute modification
ou disposition complémentaire
devra être constatée
par écrit
et acceptée
par les deux parties.
SIGNATURES
POUR L’INSTITUT
Nom : …………………………………
Fonction : ………………………………
Date : ………………………………….
Signature :
POUR LE PARTENAIRE
Nom : …………………………………
Structure : …………………………….
Date : ………………………………….
Signature :
Le présent contrat est établi
en deux exemplaires originaux.
Chaque partie reconnaît
avoir reçu un exemplaire complet,
en avoir pris connaissance
et accepter librement
l’ensemble de ses dispositions.
Référence officielle :
AQ-012 / CP / ASTRA-QUANTIS™
🏛 Institut Mondial de Recherches Appliquées
d’Astrologie Scientifique Cantique
Programme International des Partenaires Agréés
ASTRA-QUANTIS™
Contrat officiel de partenariat